La comptabilité est la pierre angulaire de toute entreprise, elle est d’autant plus cruciale pour les SASU. Les Sociétés par Actions Simplifiées Unipersonnelles sont effectivement tenues de respecter de nombreuses obligations comptables qui varient en fonction de leur régime d’imposition. Quelles sont les règles en matière de comptabilité ? Nous vous disons tout ! Suivez-nous ! 🚀
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📝 Notre résumé :
La SASU est soumise à de nombreuses obligations comptables. Le dirigeant devra notamment :
- Ouvrir un compte bancaire professionnel ;
- Tenir une comptabilité quotidienne ;
- Enregistrer ses écritures dans des livres comptables ;
- Établir ses comptes annuels.
L’entrepreneur devra également effectuer plusieurs déclarations fiscales, parmi elles, la CFE ou encore la déclaration de TVA.
Qu’est-ce qu’une SASU ? Notre définition
La société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), est une variante de la SAS. Cette forme juridique se caractérise par le fait qu’elle ne peut être constituée que par un seul et unique associé, contrairement à la SAS qui requiert au minimum 2 associés. Ici, le dirigeant qui détient le statut de président, détient l’intégralité du capital social, et exerce seul le pouvoir de décision et de gestion. Ce dernier, peut tout de même déléguer certaines missions opérationnelles sans perdre le contrôle de la société.
💡 Le saviez-vous ? Le statut juridique d’entrepreneur individuel diffère des sociétés en ce qu’elle n’a pas de personnalité morale. Autrement dit, le statut juridique de la SASU permet à l’entrepreneur de créer une entité distincte.
Quelles sont les obligations comptables du président de SASU ?
L’ouverture d’un compte bancaire professionnel
Dans un premier temps, l’entrepreneur est dans l’obligation de créer un compte bancaire professionnel dédié à cette dernière. Ce compte permettra d’éviter de mélanger les dépenses professionnelles et les dépenses personnelles. C’est sur ce dernier que le capital social doit être déposé lors de l’immatriculation de votre société.
La tenue d’une comptabilité quotidienne
En SASU, vous êtes tenu de comptabiliser de façon régulière toutes les opérations effectuées dans le cadre de votre activité. Il s’agit là des dépenses, des recettes, des opérations de débit… Chaque opération doit être consignée de façon distincte par ordre chronologique. Vous devrez également être en mesure de justifier l’intégralité de vos dépenses.
Tenue des livres comptables
L’ensemble des décaissements et des encaissements doivent être consignés par écrit. La tenue de cette comptabilité est effectuée sur les livres comptables. La SASU doit obligatoirement tenir un livre journal et un grand livre.
Le livre journal
Le livre journal, ou journal comptable, permet d’assurer un suivi de l’activité d’une structure en recensant dans l’ordre chronologique tous les mouvements affectant le patrimoine de l’entreprise. Il pourra éventuellement être divisé en plusieurs « sous-journaux ».
Le grand livre
Le grand livre reprend quant à lui les informations du livre journal. Ici, chaque opération y est consignée suivant le plan comptable général (PCG).
💡 Bon à savoir : Depuis 2016, il n’y a plus d’obligation pour les SASU de posséder un livre d’inventaire. Néanmoins, l’inventaire permettant de vérifier l’état du stock, il est malgré tout conseillé de le mener une fois par an.
L’établissement des comptes annuels
Les SASU sont dans l’obligation de déposer à chaque fin d’exercice, leurs comptes. Ces derniers comprennent le bilan, le compte de résultat et l’annexe. Ces comptes sont approuvés par l’associé unique dans les 6 mois après la clôture de l’exercice et déposés au greffe du tribunal de commerce dans les 2 mois en cas de dépôt légal par voie électronique.
💡Bon à savoir : Les formalités de dépôt des comptes sociaux sont allégées en SASU, en effet, l’associé unique, lorsqu’il est également président de la SASU, n’est pas dans l’obligation d’approuver ses comptes annuels. Il n’a donc pas à tenir d’assemblée générale, mais doit quand même rédiger un procès-verbal.
Aussi, sous certains seuils, l’actionnaire unique bénéficie de la dispense de rapport de gestion en SASU :
- Bilan total inférieur à 1 000 000 € ;
- Montant du chiffre d’affaires inférieur à 2 000 000 € HT ;
- Nombre de salariés inférieur à 20.
Enfin, une fois les comptes établis, ces derniers sont à déposer sur le guichet de formalité des entreprises (INPI). Si vous souhaitez que votre compte de résultat ne soit pas publié, vous devrez y joindre une déclaration de confidentialité.
Les déclarations fiscales de la SASU à l’Impôt sur les sociétés
La SASU est imposée de plein droit à l’impôt sur les sociétés (IS). Sous ce régime d’imposition, une distinction est effectuée entre le bénéfice de l’entreprise et la rémunération des dirigeants.
Le taux d’imposition applicable sur les bénéfices est en principe de 25 %. Toutefois, un taux réduit de 15 % est applicable sur les bénéfices des PME allant jusqu’à 42 500 €. Au-delà, le taux normal de 25 % s’appliquera. Sont éligibles au taux réduit de l’IS, les SASU qui remplissent les conditions suivantes :
- Son chiffre d’affaires hors taxe est inférieur à 10 millions € ;
- Son capital a été entièrement reversé et est détenu à au moins 75 % par des personnes physiques (ou par une société appliquant ce critère).
Quel que soit le taux applicable, pour une SASU, le régime fiscal de l’impôt sur les sociétés implique de faire une déclaration des bénéfices (déclaration n° 2572) :
- Soit le deuxième jour ouvré suivant le 1er mai de l’année suivante, si l’exercice comptable est clôturé au 31 décembre ;
- Soit dans les 3 mois suivant la date de clôture, si l’entreprise ne clôture pas au 31 décembre.
💡 Bon à savoir : Le paiement de l’impôt sur les sociétés se fait en 5 fois sous la forme de quatre acomptes (payées via la déclaration n° 2571), puis le règlement du solde.
Les déclarations fiscales de la SASU à l’impôt sur le revenu
La SASU est imposée de droit à l’IS, elle peut néanmoins opter lors de sa création pour l’imposition des bénéfices à l’impôt sur le revenu (IR).
Cette option est ouverte aux SASU :
- Exerçant une activité commerciale, artisanale, agricole ou libérale ;
- Créées depuis moins de 5 ans au moment de l’option ;
- Employant moins de 50 salariés et réalisant un chiffre d’affaires annuel ou un total de bilan inférieur à 10 millions d’euros ;
- Non cotées sur un marché réglementé.
L’option doit être formulée auprès de votre SIE dans les 3 premiers mois de l’exercice au cours duquel elle doit s’appliquer. Elle est valable pour 5 exercices, sans renouvellement possible, et peut être dénoncée dans les mêmes délais. En cas de dénonciation, l’entreprise ne pourra plus revenir à l’impôt sur le revenu.
Il est possible de renoncer à l’option pour l’IR à tout moment, afin de voir la SASU imposée à l’IS. Au contraire, une fois ce choix de passer à l’IS effectué, il ne sera plus possible de revenir en arrière.
Lorsque la SASU est à l’IR, c’est à l’actionnaire unique de déclarer les bénéfices réalisés par la société, et de régler l’impôt sur les bénéfices dans le cadre de sa déclaration de revenus (déclaration n°2042). Par conséquent, les bénéfices sont imposés selon le barème progressif de l’impôt sur le revenu.
Enfin, le règlement se fait conformément à l’impôt à la source (directement sur le compte bancaire de l’associé unique). En fonction du montant déclaré, une régularisation peut être appliquée l’année suivante.
💡 Le saviez-vous ? Quel que soit le régime d’imposition de la SASU, le président a le statut d’assimilé salarié et bénéficie du régime général de la Sécurité sociale. Autrement dit, ce dernier dispose de la même protection qu’un salarié, à quelques exceptions près.
Quel est le régime de TVA d’une SASU ?
La fiscalité de la SASU en matière de Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est la même que pour toutes les sociétés commerciales. En France, il existe trois régimes de TVA auquel une entreprise peut être assujettie :
- Le régime de franchise en base, qui exonère du paiement de la TVA ;
- Le régime réel simplifié, pour lequel les entreprises doivent réaliser une déclaration annuelle ;
- Le régime réel normal, pour lequel les entreprises doivent effectuer des déclarations mensuelles (parfois trimestrielles) de TVA.
La franchise en base
Le chef d’entreprise en franchise en base est exonéré de la déclaration et du paiement de la TVA sur les prestations ou ventes qu’il réalise. Ce régime d’imposition s’appliquera, de plein droit à la SASU, si son chiffre d’affaires au titre de l’exercice précédent n’excède pas :
- 36 800 € : pour les prestations de services ;
- 91 900 € : pour les opérations de ventes de marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place, fourniture de logement (hors location meublée, meublé de tourisme, gîte rural et chambre d’hôtes).
Le régime réel simplifié
Au régime réel simplifié, votre entreprise est imposée sur la base de vos bénéfices réalisés. Ce régime permettra d’alléger vos obligations déclaratives et de paiement, avec une seule déclaration par an (et le versement de deux acomptes en cours d’exercice, en juillet et en décembre).
Pour bénéficier du régime réel simplifié, votre entreprise doit avoir un chiffre d’affaires annuel compris :
- Entre 85 800 € et 818 000 € pour les activités de livraisons de biens, ventes à consommer sur place et prestations d’hébergement ;
- Entre 34 400 € et 247 000 € pour les activités de prestations de services ;
- Enfin, les entreprises doivent respecter un montant annuel de TVA inférieur à 15 000 €.
Si votre SASU est au régime réel simplifié, vous devrez effectuer une déclaration par an, au plus tard le deuxième jour ouvré après le 1er mai. Cette dernière permet de déclarer l’ensemble des opérations imposables de l’année civile précédente. Elle se fait via le formulaire 3517-S-SD (vous trouverez le formulaire juste 👉 ici 👈).
De plus, deux acomptes sont à payer :
- Le premier en juillet. Ce dernier s’élève à 55 % de la TVA due sur la précédente déclaration annuelle ;
- En décembre (40 % de la TVA due en juillet de l’année précédente) ;
ℹ️ Bon à savoir : Si le montant annuel de la TVA due est inférieur à 1 000 €, vous êtes dispensé du paiement de ces acomptes. Les acomptes doivent être payés par voie dématérialisée depuis votre espace professionnel sur impots.gouv.fr.
Le régime réel normal
Le régime réel normal s’applique aux entreprises dont l’activité dépasse les seuils du régime simplifié. Ce dernier sera plus contraignant, puisque les déclarations de TVA sont à effectuer plus régulièrement.
Les entreprises concernées de plein droit par ce régime ont un chiffre d’affaires annuel hors taxes supérieur à :
- 818 000 € pour les activités de commerce et d’hébergement ;
- 247 000 € pour les prestations de services ;
- Les entreprises qui déclarent plus de 15 000 € de TVA sont également soumises à cette imposition.
💡 Bon à savoir : Les entreprises qui relèvent de la franchise en base ou du régime réel simplifié peuvent également choisir le régime réel normal quel que soit le montant de leur chiffre d’affaires.
Si votre SASU est au régime normal de TVA, vous devrez déclarer et payer la TVA perçue chaque mois en ligne depuis votre espace professionnel sur impots.gouv.fr. Si le montant annuel de la TVA due est inférieur à 4 000 €, vous pouvez opter pour une déclaration et un paiement trimestriel.
Les autres impôts et taxes
Une SASU doit effectuer plusieurs déclarations fiscales, notamment :
- La contribution foncière des entreprises (CFE) ;
- Deux taxes sur les véhicules utilisés (qui viennent remplacer la TVS) ;
- La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) pour les SASU qui réalisent un chiffre d’affaires hors taxe supérieur à 152 500 euros.
La CFE
Il s’agit là d’une taxe due en fonction de la localisation de la société. Cette dernière est calculée sur la valeur des biens immobiliers qu’utilise ou possède la SASU. L’année de création de la SASU, cette dernière n’est pas redevable de la CFE. Elle bénéficie ensuite d’une réduction pour la 1re année d’imposition.
Pour être redevable de la CFE, l’activité du contribuable doit remplir les conditions suivantes :
- L’activité est exercée en France ;
- L’activité présente un caractère habituel : elle est exercée de manière répétée :
- L’activité est exercée à titre professionnel : cela exclut les activités sans but lucratif et les personnes qui se limitent à la gestion de leur patrimoine privé ;
- L’activité est non salariée.
💡 Bon à savoir : Selon la nature de l’activité ou sa localisation, la SASU peut être exonéré temporairement ou de manière permanente.
La CVAE
Une SASU, comme toutes les entreprises, devra payer la CVAE lorsqu’elle remplit les 2 conditions suivantes :
- L’entreprise réalise plus de 500 000 € de CA annuel hors taxe ;
- L’entreprise exerce une activité imposable à la CFE ;
En revanche, si la SASU effectue un chiffre d’affaires supérieur à 152 500€, elle doit effectuer une déclaration de valeur ajoutée et des effectifs malgré le fait qu’elle ne soit pas directement soumise à la CVAE. Enfin, la première année de création, la SASU n’est pas redevable de la CVAE.
La Taxe sur les véhicules
Jusqu’au 31 décembre 2021, toutes les sociétés qui, en France, possédaient ou utilisaient des voitures particulières ou à usage multiple, étaient redevables de taxes sur les véhicules des sociétés (TVS). Cette taxe a été remplacée en janvier 2022, par :
- La taxe annuelle sur les émissions de CO2 ;
- et la taxe sur l’ancienneté du véhicule. Cette dernière a ensuite été remplacée par la taxe sur les émissions de polluants atmosphériques.
Cette taxe concerne toutes les sociétés et les entreprises individuelles qui utilisent ou possède des véhicules de transport de personnes dans le cadre de leur activité. Pour en savoir plus sur ces nouvelles taxes, n’hésitez pas à consulter 👉🏼 cet article 👈🏼.
Gestion en Ligne de la Comptabilité
En France, une entreprise n’est pas tenue de se tourner vers un expert-comptable. Ainsi, il est tout à fait possible pour l’entrepreneur d’effectuer sa comptabilité seul, en se tournant notamment un logiciel de comptabilité en ligne afin de tenir sa comptabilité de façon autonome.
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- La constitution de votre liasse fiscale, avec les déclarations 2065 et 2033 (pour les prestataires de services), et les déclarations de TVA ;
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Recours à un Expert-comptable en SASU
Vous n’êtes pas réellement convaincu et souhaitez tout de même vous tourner vers un expert-comptable ? Voici la différence entre le comptable en ligne et le comptable « traditionnel« .
Le comptable en ligne, que propose-t-il ?
Vous pouvez être tenté de faire appel à un comptable afin de déléguer la tenue de votre comptabilité. Aujourd’hui, il existe deux solutions permettant de faire appel à un comptable : l’expert-comptable « traditionnel » et le comptable en ligne. Dans les deux cas, le professionnel doit être inscrit à l’ordre des experts-comptables.
De plus, l’expert-comptable en ligne effectuera l’intégralité de ses missions à distance, et proposera globalement les mêmes services qu’un comptable traditionnel. Il accompagne les entreprises dans leur gestion comptable et financière et est tenu de fournir des conseils à ses clients. L’engagement avec un comptable court généralement pendant une durée minimale de 1 an.
Afin de faciliter son travail, l’expert-comptable en ligne met en place différents outils de travail. Notamment la création d’une plateforme pour des échanges instantanés avec les clients. Ce dernier met par ailleurs à la disposition des entreprises un logiciel comptable pour leur permettre de gérer leur comptabilité de leur côté. Ainsi, il sera possible pour le client d’ajouter manuellement des notes de frais, il n’aura ainsi pas à transmettre l’ensemble de ses factures manuellement au comptable.
Le comptable devra effectuer les différentes déclarations attendues par l’administration fiscale, avec les données communiquées par son client. Ainsi, il est nécessaire que ce dernier et l’entreprise communiquent au fil de temps afin d’établir les différents documents. Enfin, vous devrez travailler en équipe avec votre comptable tout au long de l’exercice comptable.
Expert traditionnel ou comptable en ligne, quelle est la meilleure option ?
Si vous souhaitez être plus libre dans la gestion de votre comptabilité et gagner du temps, nous vous conseillons de vous tourner vers un comptable en ligne. En effet, tout est fait pour faciliter les échanges avec ce dernier. Au contraire, si vous n’avez pas réellement d’attrait pour les logiciels informatiques, la solution traditionnelle sera peut-être plus adaptée à vos besoins. Enfin, bien que les tarifs du comptable en ligne soient en règle générale inférieurs au coût du comptable « physique », ils restent nettement supérieurs aux mensualités payées sur les logiciels de comptabilité.
Vous avez la moindre interrogation au sujet de la comptabilité des SASU ? Nous sommes là pour vous éclairer 💡
FAQ
Je suis en SASU, puis-je déduire mes frais de missions ?
Tout à fait ! Les frais de missions sont déductibles en société à condition que ces derniers soient indispensables au bon déroulement de votre activité.
Existe-t-il des logiciels de comptabilité gratuits ?
Tout à fait ! Il existe des logiciels de comptabilité gratuits ! Au vu des obligations comptables qui incombent aux SASU, nous vous déconseillons néanmoins de vous tourner vers des tableurs tels qu’Excel. De notre côté, nous vous conseillons plutôt de vous tourner vers des logiciels conçus pour la comptabilité, vous pourrez éventuellement vous tourner vers l’offre gratuite d’Indy, ou encore vers Grisbi… Ces offres pas chères seront néanmoins bien moins complètes que des offres payantes. Vous ne pourrez en effet pas réaliser vos déclarations comptables.
Une fois mes justificatifs ajoutés à Indy, dois-je les conserver ?
Indy vous fait bénéficier de la valeur probante des justificatifs comptables : en utilisant notre logiciel comptable, vous pourrez jeter vos tickets de caisse et factures papier, qui seront désormais conservés numériquement.
Quelle comptabilité appliquer en SASU ?
Comme toutes les sociétés commerciales, les SASU doivent en principe tenir une comptabilité d’engagement. Néanmoins, celles qui peuvent bénéficier du régime fiscal réel simplifié peuvent appliquer une simple comptabilité de trésorerie.
