← Retour aux articles
← Retour aux articles
55 commentaires
  1. THUAULT

    Bonjour,
    La SNIR donne t elle le montant AMO ou aussi l’AMC ? Car il arrive de ne pas être payé par les mutuelles malgré l’adhésion à l. InterAmc. Comment faire dans ce cas ?
    Merci

    1. Valentine Flehoc

      Bonjour,
      Je vous invite à contacter votre CPAM pour avoir le détail précis des données de votre SNIR et connaître les possibilités de recours.

  2. audrey

    Bonjour,
    En 2020, j’ai effectué des dépistages covid rémunérées en vacation.Je suis libérale et hospitaliere: ces rémunérations sont elles comprises dans le SNIR?
    Où dois je les rajouter sinon?

    1. Valentine Flehoc

      Bonjour Audrey,
      Le contrat de vacataire est semblable à un contrat salarié, il n’a donc pas de lien avec votre exercice libéral. Dans ce cas vous ne devez pas les comptabiliser dans votre SNIR. 🙂

  3. sophie BENA PETIT

    Bonjour
    je suis gastro enterologue
    mon SNIR indique un montant de 162 296 euros pour cette année et mes recettes encaissées sont de 142 276 euros
    Les revenus de ma remplaçante sont ils pris en compte par le snir dans la mesure ou elle n ‘a pas fait de feuille de soins a utilisé ma carte pro pour les consultations et les examens en clinique on t également été coté à mon nom ?
    De plus le SNIR prend il en compte les indemnites journalières reçue au cours d ‘un conge maternité, ainsi que l’optam?
    J’ai envoyé une demande à la cpam qui me disent ne rien pouvoir faire pour moi mais que cela ne pose pas de problème pour les impôts.
    Je ne vois pas bien comment je peux justifier d ‘un écart de 20000 euros à part sur ma bonne foi et de plus les cotisations sociales sont calculées sur le snir et non sur les recettes encaissées
    y a t il d ‘autre recours ?
    merci de votre aide

    1. Valentine Flehoc

      Bonjour Sophie,
      Les revenus de votre remplaçante sont en effet inclus dans votre SNIR, mais il n’inclut pas les IJ maternité. Qu’entendez-vous par Optam ? Le SNIR prend bien en compte la partie non conventionnée de votre activité. Pour le calcul des cotisations sociales, le SNIR est pris en compte mais ce n’est pas le seul élément. En effet, votre SNIR comptabilise les revenus de vos remplaçants, mais vous n’allez pas payer leurs cotisations à leur place. Je vous invite à lire notre notice dédié à la déclaration sociale pour en savoir plus. Comme l’indique votre CPAM, cela ne pose pas de problème au niveau des impôts, c’est une situation courante. 🙂

  4. fany

    bonjour,
    je n’avais pas connaissance du snir et de son impact. j’ai un relevé d’activité à 550 000.00 à fin décembre et un snir à 641 000 mon comptable me demande des explications ? j’avoue ne pas comprendre l’écart tous mes actes sont informatisés. j’ai vérifié et validé le relevé d’activité, j’ai vérifié que les ordonnances transmises en télétransmission étaient bien codifiées. bref je ne sais plus quoi faire et mon comptable ne m’explique pas comment est fait le calcul pour obtenir les 641 000. ma crainte c’est la securite sociale pense que j’ai triché et il n’en ai rien et je suis perdue.. c est un sos merci de votre aide

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Fany,
      Le SNIR est généralement faux, mais l’écart est ici très important et pause en effet question. Le SNIR est l’ensemble des recettes brutes que la sécurité sociale vous a versé au titre des actes conventionnés. Il peut s’agir également de l’activité d’un remplaçant, qui exercerait avec vos fiches de soin par exemple. Vous pouvez dans un premier temps contacter la CPAM, c’est elle qui édite votre relevé SNIR et elle pourra vous donner plus de détails.

  5. C

    Bonjour, je fais la compta de ma fille pédicure podologue, elle fait énormément de semelles « remboursées par la CPAM, mais le chiffre n’est malheureusement pas pris en compte + 40 000 euros. Il n’y a que les soins faits aux diabétiques qui sont pris en charge. Puis-je modifier le SNIR ? Sinon comment faire ? Merci pour votre réponse

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour,
      La fabrication de semelle n’est pas inclus dans le « bénéfice conventionné » du pédicure-podologue. Vous ne devez pas les ajouter au SNIR.

  6. aurélia

    Bonjour,
    Une question pour être sûre de bien comprendre…
    Lorsque Georges calcule mon revenu conventionné après avoir rempli mes depassements d’honoraires, me donne t il le total y compris les dépassements? Auquel cas le chiffre doit être égal à la ligne total des honoraires tirés de l’activité conventionnée de mon snir?
    Ou ce chiffre correspon d il aux honoraires sans les dépassements? auquel cas je dois y rajouter les dépassements pour retomber sur le chiffre du snir?
    merci d’avance.

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Aurélia,
      Ce chiffre, en case O donc, reprend votre case R « Honoraires tirés de l’activité conventionnée », sans les dépassements. O ne peut pas être égal à R, car O indique un montant net, alors que R indique vos honoraires bruts, d’où le calcul effectué par Georges.

      1. Aurélia

        Bonjour,
        Merci beaucoup pour votre réponse.
        J’ai une autre question la case R préremplie par la cpam devrait elle être égale au total des honoraires tirés de l’activité conventionnée indiqué sur mon snir, puisque l’intitulé est le même?
        Or dans mon cas, la cpam à trransmis 12000€ de plus. Ce qui pourrait correspondre plus ou moins au 10000 reçu pour mes indemnités l’année dernière, mais dans cela ne me semble pas logique car ils apparaissent déjà en case L et ne sont pas des honoraires….

        1. Valentine Fléhoc

          Bonjour Aurélia,
          La case R est normalement la même que celle de votre relevé SNIR. Si ce n’est pas la cas, vous pouvez en effet la corriger, et indiquer le montant réel de vos honoraires.

      2. aurélia

        je viens de laisser un commentaire mais je viens de voir que la case R était fausse sur Georges mais correcte à l’urssaf donc pas de problème je pense, vous pouvez annuler ma question!
        merci

  7. gaetan

    Bonjour,
    Cela sert à quoi le SNIR?pour nous?et pour notre 2035.

    Merci de votre réponse.

    Gaetan

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Gaetan,
      Le SNIR reprend l’ensemble de vos honoraires conventionnés. Il sert pour la DS PAMC (cadre R) pour le calcul de vos cotisations sociales. Il permet à la CPAM de vérifier que vous ne « trichez » pas dans le calcul des cotisations.

  8. cam

    Bonjour,
    l’année passée mon chiffre d’affaire était bien plus élévé que mon snir ( 15 000 de plus ). Etant encore debutante je n’ai rien touché et cette année mon snir est de 10 000 de plus. De ce fait cela est- il normal? y a t’il un régularisation?
    Cordialement merci

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour,
      En effet le SNIR ne compte pas certains revenus, comme les revenus des remplaçants. Si vous avez le véritable chiffre de vos honoraires conventionnés (virement effectué par la CPAM donc), vous pouvez corriger votre SNIR.

  9. GERALDINE

    BONJOUR, ja i un peu du mal avec mon relevé snir et la DS PAMC (Micro BNC) pour la case D de la dspamc (je note mes honoraires pour actes + les frais de déplacement et j ai 0 de totald e dépassement? ) ou juste des honoraires liés a activités(honaoraires pour actes) sans frais de déplacement?
    et dans la R: je comprend rien l année dernière il avait mis juste les honoraires liés a l activité conventionnée et la cette année ils me mettent en chiffre les honoraires de l activités conventionnés + les frais de déplacement.lequels est juste? merci bonne journée

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Géraldine,
      Pour la case D, vous devez mettre les honoraires pour actes et les frais de déplacement : c’est l’ensemble du revenu que vous avez perçu.
      Idem pour la case R, il faut bien ajouter les frais de déplacement cette année 🙂

  10. Céline C

    Bonjour Valentine, j’avais une question concernant les données du SNIR transmises à l’URSSAF par la CPAM, pour le calcul des cotisations.
    Deux rubriques sont pré remplies dans mon cas dans la dspamc : « le montant des honoraires conventionnés »= rubrique R + rubrique S = »les dépassements d’honoraires ».
    J’ai réalisé durant l’année 2019 un assistanat (donc titulaire) et beaucoup de remplacements. Les montants indiqués dans le SNIR concernent bien les mouvements de mon activité de titulaire ? Donc je devrais rajouter à ce montant communiqué par la CPAM, l’ensemble de mes honoraires reçus entant que remplaçante dans la rédaction de la ds pamc ?

    Autre question concernant  » le montant des honoraires conventionnés » rubrique R de la ds pamc comment est réalisé ce calcul ? Sont ils inclus les dépassements d’honoraires ? Les indemnités kilométriques également sont ils également inclus ?
    Ou font ils la part des choses entre honoraires conventionnés (hors dépassements et indemnités kilométriques) d’un côté puis dépassements d’honoraires de l’autre ?

    Car quand je compare mon relevé SNIR et les honoraires que j’ai eu entant que titulaire ça ne correspond pas. Le montant des actes conventionnés indiqués (en partant du principe que sont exclus dépassements d’honoraires et indemnités kilométriques) sont plus élevés sur mon SNIR que sur mon récapitulatif Vega.
    Dans la dspamc, est ce que je garde ce montant de la SNIR et ajoute seulement les honoraires de mes remplacements ?

    Pouvez vous m’aider sur ces questions (il y en a beaucoup désolé ).

    Merci beaucoup,

    Céline

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Céline,
      La rubrique R est pré-remplie suivant votre relevé SNIR, en tant que titulaire. Vous devez y rajouter les recettes brutes de vos remplacements conventionnés.
      La rubrique S est pré-remplie aussi par votre SNIR, pour les dépassements d’honoraires. Ceux ci ne sont pas compris dans la rubrique R. Si vous avez effectué des remplacements avec dépassement, vous devez rajouter le montant des dépassements à cette rubrique S.
      Les indemnités kilométriques ne sont pas à ajouter à la case R. Si vous avez des incohérences dans votre SNIR, vous pouvez contacter la CPAM de votre région.

      1. Pascal

        Bonjour Valentine,
        Je souhaitais savoir si le Total des Honoraires tirés de l’activité conventionnée est le chiffre qui , d’apres le SNIR, donne une idée du chiffre brut ou si il faut lui ajouter les frais de déplacement ?
        En résumé, est-ce que les frais de déplacements perçus sont inclus ou pas dans le Total des honoraires ?
        Merci

        1. Valentine Fléhoc

          Bonjour Pascal,
          Je n’ai pas trouvé de réponse à votre question. Je vous conseille de vous tourner vers voter CPAM.

  11. Myriam

    Bonjour, mon bénéfice est nettement supérieur à mon SNIR. J’y vois deux raisons: j’ai effectué des remplacements exclusivement entre janvier et octobre 2019, et je me suis installée en libéral au 11/10/2019, de plus j’ai une activité parallele en tant que medecin de crèche et donc je suis payée directement par l’entreprise en honoraires. Du Coup, dois-je prevenir mon AGA? ou alors l’urssaf directement? Merci!

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Myriam,
      En effet vos activités de remplacement et votre activité assimilée salarié ne sont pas prise en compte dans votre SNIR. Vous pouvez demander à votre AGA si cela change quelque chose pour le remplissage de la déclaration sociale, sinon cela n’a pas d’impact sur votre activité.

  12. Pascal Federle

    Bonjour Valentine et à tous,
    Est-il possible d’obtenir le SNIR dès mi février ?
    Car je fais une clôture au 31 décembre 2019 avant de constituer une Selurl.
    Merci de votre réponse 🙂

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Pascal,
      Vous pouvez en faire la demande auprès de votre CPAM.

  13. allemand audrey

    bonjour
    quand recevons nous le SNIR ?

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Audrey,
      Le SNIR est envoyé courant mars.

  14. Laurent GAUVIN

    Bonjour,

    Me faisant remplacer régulièrement, mon SNIR est bien supérieur à mes recettes réelles puisque je reverse +/- 50000€ à mon remplaçant. Comment faire pour que cela soit bien pris en compte dans la DS PAM ? Je pense m’être trompé sur les deux dernières années !

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Laurent,
      Vous devez indiquer en case R l’ensemble des revenus de votre relevé SNIR, y compris les recettes rétrocédées à vos remplaçants. Les autres cases de la DS PAMC permettront à l’administration de faire la part entre vos revenus propres et les rétrocessions.

  15. cyril coeur

    bonjour
    mes revenus déclarés sont superieurs de 15000 euro par rapport a mon SNIR. je n ai qu une activité conventionnée sans actes hors nomenclatures.je n ai pas fait de remplacement. comment cela est il possible ?
    merci

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour,
      Cela n’est en effet pas normal. Vous pouvez contacter votre CPAM, c’est eux qui gèrent votre fichier SNIR, ils pourront vous donner plus d’informations.

  16. FESTINE

    Bonjour je suis IDEL dans une SCP, mon SNIR est plus important que mes collegues car je facture plus de soins alors qu’on a le meme chiffre d ‘affaire , cela me désavantage comment le signifier aux Caisses ?

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour,
      Vous pouvez contacter la CPAM de votre département pour leur faire part de votre problème et trouver une solution adaptée.

  17. Riviere Sullivan

    Bonjour, il existe une différence de plus de 15 000 euros entre mon CA et mon SNIR. En plus de cela, il ne m’indique pas le montant de mes dépassements d’honoraires.
    J’ai effectuer des actes de novembre à décembre 2017 que je n’ai encaisser qu’en 2018. Mais j’ai fait la télétransmission de ces actes en 2018 avec les dates des actes en 2017. Est ce que ca pourrais expliquer cet écart ?
    Cordialement
    Sullivan Riviere

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Sullivan,

      En effet cela peut expliquer cet écart important. Je vous conseille de contacter votre CPAM pour en savoir plus, et si possible corriger votre relevé SNIR.

  18. Slim

    je voulais dire impact de pénalisation

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Slim,

      Si les examens sont remboursés par l’assurance maladie et que vous êtes secteur 1, c’est que votre activité est bien conventionnée. Vous devez donc remplir la case R. Cette case permet le calcul des remboursements de vos cotisations sociales maladie par la CPAM. Si vous la remplissez à tord, il vous sera simplement demandé de rattraper le paiement de vos cotisations.

  19. slim

    y aura t’il un impact si je mets quand même la même somme de la case W dans R ?

  20. Slim boushiba

    Bonjour
    Je suis radiologue et je fais seulement des vacations avec des honoraires fixes. Je ne reçois pas de SNIR. Je n’ai pas d’ordonnances à remplir et je ne prend pas les cartes vitales des patients.
    Quels cases dois Je remplir SVP dans la déclaration DSPAMC car c’est ma 2e année (Micro BNC) ?
    C’est très difficile d’obtenir l’URSSAf au téléphone et par message j’ai eu deux réponses différentes !
    Très cordialement

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour,
      D’après ce que vous me dites, vous n’êtes pas conventionné avec l’assurance maladie. Vous devez donc inscrire l’ensemble de vos revenus à la case P et indiquer 0 à la case R.

  21. Georges

    Bonjour Valentine;Est-ce que les « frais de Déplacement » du SNIR sont déjà compris dans le « total des honoraires tirés de l’activité conventionnée »?Merci encore une fois;Georges

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Georges,
      Non, les frais de déplacement ne sont pas compris dans le total des honoraires, vous devez les rajouter pour obtenir votre CA. C’est un revenu supplémentaire versé par la CPAM pour vos déplacements chez les patients.

  22. Sanz Olivia

    Bonjour Valentine,
    J ai qq doutes dans DS PAMC:
    Mon SNIR (R): 55508
    Mon caise D( 5HQ) : 49584 (j ai enleve les versements aux remplaçants)
    Mon caisse O: 32725( avec le 34%)

    Si j envele pas les payements aux remplaçants j ai une difference de 1833 euros entre le SNIR et mon chiffre brute des honoraires. c est une difference legere?
    Je dois modifier la chiffre SNIR ou je dois suivre le SNIR ?
    Je me trouve a l etranger donc j ai pas le temps d envoyer une lettre au CPAM…
    Merci à l ‘avance de votre aide!

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Olivia,
      Votre SNIR peut en effet être différent de vos propres calculs, par exemple si des transactions ont eu lieu en fin d’année : l’enregistrement de la CPAM se fait en décembre 2018, mais vous ne percevez le remboursement qu’en 2019. Si vous arrivez à identifier d’où viennent ces 1 833€, vous pouvez modifier votre SNIR. Sinon, je vous conseille de le laisser comme cela, pour éviter un éventuel contrôle.

  23. Aurélie

    Bonjour, dans le cadre d’une activité seulement en partie conventionnée, comme pédicure-podologue, qui n’a qu’une petite partie d’actes conventionnés (diabétiques), comment et dans quelles cases noter les revenus tirés d’actes conventionnés et le chiffre d’affaire global qui est beaucoup plus important ? Merci

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Aurélie,
      De quelles cases parlez-vous ? Le relevé SNIR est un relevé envoyé par la CPAM et non une déclaration. Il fait simplement le récapitulatif de vos revenus conventionnés et à dépassements d’honoraires. Si votre question concerne la DS PAMC, voici notre notice explicative : https://www.indy.fr/blog/remplir-cotisation-sociale-dsi-dspamc/

  24. VONGSITHANDONE

    Bonjour,

    Savez vous vous comment est gérer les versements gérer dans les conventions optam sur le SNIR? où je peux retrouver ses informations sont elles regroupées avec les honoraires?
    Je vous remercie.

    bien cordialement

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour,
      Le versement des conventions OPTAM est versé à N+1, sous forme de prime. Elle n’est pas reprise dans votre SNIR, qui ne reprend que les honoraires que vous avez facturé. Je vous conseille de joindre votre CPAM qui saura vous donner toutes les informations nécessaires.

  25. SCHWARTZMANN

    bonsoir, je souhaite savoir , pour le SNIR, si les frais de déplacement sont inclus dans le montant des honoraires pour actes, ou s’il faut additionner les deux, pour la déclaration DS PAMC. Dans le premier cas j’aurais 19 euros d’écart avec ce que moi j’ai cumulés de mes actes et le SNIR, dans le deuxième cas, cela ferait une différence de 3385 euros !??
    merci.

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour,
      Si les frais de déplacement sont inclus dans le montant des honoraires, vous n’avez pas à les rajouter. Si vous observez une légère différence avec le relevé SNIR, vous pouvez corriger la case correspondante dans la DS PAMC.

Laisser un commentaire